Norme sur les conflits d’intérêts

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1.  Reconnaissance et évitement des conflits d’intérêts

Les physiothérapeutes doivent reconnaître et gérer les situations qui pourraient entraîner un conflit d’intérêts potentiel ou perçu.

Les physiothérapeutes doivent éviter toute situation qui pourrait entraîner un conflit d’intérêts, dans toute la mesure du possible.

S’il est impossible d’éviter un conflit d’intérêts, les physiothérapeutes doivent :

  • exposer la situation au patient et en discuter avec lui avant de fournir les services;
  • informer le patient de solutions de remplacement utiles si elles existent;
  • documenter la discussion dans le dossier du patient.

2.  Recommandation de produits ou services

Les physiothérapeutes ne doivent pas recommander à des patients des produits ou des services qui ne sont pas cliniquement justifiés.

Si un physiothérapeute suggère à un patient l’achat d’un produit ou d’un service dans lequel le physiothérapeute ou proche a un intérêt financier, le physiothérapeute doit alors :

  • divulguer préalablement au patient la nature de l’intérêt financier;
  • informer le patient de tout produit ou service de remplacement utile;
  • assurer le patient que le fait qu’il choisisse un autre fournisseur n’aura aucun impact sur ses soins;
  • documenter la discussion dans le dossier du patient.

3.  Avantages liés aux recommandations à d’autres professionnels

Les physiothérapeutes ne doivent donner aucun avantage à une autre personne ni n’en recevoir aucun d’une autre personne pour la recommandation d’un patient.

Les physiothérapeutes doivent recommander leurs patients en fonction des besoins de ceux-ci. Lors d’une recommandation, les physiothérapeutes doivent informer le patient des diverses possibilités de remplacement utiles qui se présentent.